Compte rendu de la session ordinaire du conseil communal — troisième trimestre

Données de test — document fictif publié à titre d’exemple pour la commune de Dixinn, à remplacer par la mairie.

Session ordinaire du conseil communal

Le conseil communal s’est réuni en session ordinaire sous la présidence du maire. Le quorum étant atteint, la séance a été déclarée ouverte.

Ordre du jour

1. Adoption du compte rendu de la session précédente.
2. Point d’exécution du budget communal au 30 septembre.
3. Programme d’entretien des voies communales.
4. Questions diverses.

Délibérations

• Le compte rendu de la session précédente est adopté à l’unanimité.
• Le conseil prend acte d’un taux d’exécution des recettes de 68 % et demande un renforcement du recouvrement sur les marchés.
• Le programme d’entretien de 4,2 km de voies est approuvé ; les travaux seront attribués par appel d’offres.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.